2024
concernant la réserve financière du programme de réhabilitation de l'environnement (fonds environnemental)
Modifiant le règlement numéro 2019-145 concernant la réserve financière du programme de réhabilitation de l'environnement - Fonds environnemental
Report de la séance ordinaire du 9 septembre 2024 au 16 septembre 2024
Approuvé par la MRC d'Antoine-Labelle
Agglomération de Rivière-Rouge
Règlement sur la prévention des incendies
2023
Adoption du règlement décrétant les taux variés de taxation foncière et de tarification des services municipaux pour l'exercice financier 2024
Avis de motion et dépôt du règlement de taxation pour l'exercice financier 2024
Adoption des prévisions budgétaires 2024
Demande de dérogation mineure
Agglomération de Rivière-Rouge
Relatif au dépôt du rapport financier du vérificateur pour l'exercice financier 2022
Dépôt du rapport financier 2022 de l'agglomération
Report de la séance régulière du 13 février 2023
2022
Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière 2023 à 2025
Concernant l'adoption du règlement 2022-182
présentation règlement 2022-174 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Adoption règlement 2022-173 Protection des plans d'eau
adoption règlement 2022-171 décrétant les règles sur l'utilisation de pièces pyrotechniques
Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Concernant une demande de dérogation mineure
adoption règlement 2022-166 taxation
Décrétant les taux variés de taxation foncière et de tarification des services municipaux pour l'exercice financier 2022.
Décrétant des travaux de réfection du chemin du lac Chaud Est phase 1 et un emprunt au montant de sept millions huit cent cinquante et un mille cent soixante-treize dollars ( 7 851 873$)
2021
Abrogeant le règlement 2021.157
Pour l'exercice financier ce terminant le 31 décembre 2020
Décrétant des travaux de réfection du chemin du lac Chaud et d'un emprunt 1 875 600$
2020
Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration
Usage commerciaux interdits dans les zones villégiatures
Concernant le début des travaux de la phase 2
Concernant les chiens
Décrétant les sommes verser par la MRC pour l'année 2020 au centre local de développement agissant sur son territoire.
2019
concernant les plans d'aménagements
concernant règlement 479, Taxes et tarifs pour les territoires non municipalisés
concernant règlement 478, Sommes versées au CLD
concernant règlement 477, Quotes-parts partie 3
concernant règlement 476, Quotes-parts partie 2
concernant règlement 475, Quotes-parts partie 1
concernant règlement 473, Code éthique et de déontologie en matière municipale
2018
concernant règlement 472, modifiant schéma d'aménagement
Concernant la contestation d'honoraires d'avocats
Avis spécial amendé
Règlement modifiant le schéma d'aménagement
Rapport du vérificateur financier
2017
Modifiant les règlements 217 et 219
2016
Séance extraordinaire le jeudi 20 octobre à 10h
Rôle d'évaluation foncière demande de révision
2015
2014
AVIS PUBLIC
2022
Les états financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2021
2021
règlements numéro A-2021-48
2019
Programme triennal d’immobilisations pour les années 2020, 2021 et 2022
Annonçant la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter -règlement numéro a-2019-40
Budget pour l'année 2020