Adoption Règlement numéro A-2023-52 modifiant le règlement numéro A-15
Calendrier des séances ordinaires 2024 du conseil de l'agglomération de Rivière-Rouge
Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération de Rivière-Rouge séance du 4 octobre 2023
AVIS PUBLIC
Adoption du budget pour l'année 2024
Adoption du budget pour l'année 2024
Programme triennal d'immobilisations pour les années 2024, 2025 et 2026
Modification au calendrier des séances 2022
Les états financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2021
Concernant l'adoption du règlement numéro A-2022-49
Concernant le budget de l'agglomération pour l'année 2022
Séance extraordinaire concernant l'agglomération
règlements numéro A-2021-48
Dépôt rapport financier 2020
Modification du calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge
Entrée en vigueur du Règlement A-2020-45
Entrée en vigueur du Règlement A-2020-46
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Concernant le règlement A-2020-44
Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de l'agglomération
Rapports financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'agglomération
Règlement numéro A-2020-43 modifiant le Règlement numéro A-37 sur les systèmes d’alarme.
Concernant le règlement A-2019.40
Budget pour l'année 2020
Annonçant la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter -règlement numéro a-2019-40
Programme triennal d’immobilisations pour les années 2020, 2021 et 2022
AGGLOMÉRATION
EXTRAITS PROCÈS-VERBAUX
Nomination à la présidence et à la vice présidence
Embauche d'un secrétaire trésorier et d'un directeur
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Règlement de convocation pour les réunion extraordinaire
Inscription pour l'obtention d'un numéro d'entreprise
Inscription aux taxes de vente (tps et tvq)
Inscription pour obtenir un numéro d'embployeur
Ouverture d'un compte bancaire et des signataires
Fonctionnement des séances ordinaires
Dates des séances ordinaire d'agglomération pour l'année 2020
RÈGLEMENTS
Concernant la gestion contractuelle
Quotes-part agglomération budget 2020
Modifiant le règlement numéro a-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l’agglomération de rivière-rouge
Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la ville centrale, établissant un système de financement par quotes-parts et allégeant des règles de financement de l'agglomération de rivière-rouge